PRÉAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après abrégé en CGV) s’appliquent à tous les prestations et à tous les types de services et de produits que la CIRECA, l’association de loi 1901, Domaine de Boisbuchet, F-16500 Lessac, propose à ses Clients via Internet ou par d’autres moyens de communication.
La CIRECA , le « Centre International de Recherche et d’Éducation Culturelle et Agricole », l’association de loi 1901, propose, exécute et fournit ces prestations des services et des produits de différents sujets et intérêts au lieu dit « Domaine de Boisbuchet » à 16500 Lessac (France) ou tout autre endroit.

OBJET

Les services et produits de la CIRECA sont commercialisés sous le nom commercial “Domaine de Boisbuchet”, le nom sous lequel l’activité de la CIRECA est connue du public. Ce nom commercial et le site “boisbuchet.org” appartiennent à la CIRECA (dans ce qui suit : le « Vendeur») et sont exploités par elle.
Les services et produits du Vendeur concerné par les présentes CGV varient avec les prestations et les programmes. Les services et produits proposés par le Vendeur sont ceux qui figurent dans le catalogue et la description détaillée publiée sur le site www. boisbuchet.org ou d’autres publications dont le Vendeur est l’auteur ou pour lesquelles elle a donné son autorisation préalable.

Tous les produits et services sont proposés dans la limite des stocks et des places disponibles.
Les services et produits comprennent des workshops (frz.: des ateliers), des séminaires, des produits ou autre dont chaque est accompagnée d’un descriptif détaillé sur le site boisbuchet.org ou les autres publications produit à cet effet et présenté par le Vendeur ou un partenaire autorisé. Des détails spécifiques et des références à d’éventuelles conditions particulières peuvent être trouvés dans ses descriptifs correspondants.
Les photographies utilisé dans le contenu du site web boisbuchet.org et/ou dans les descriptifs des autres publications autorisés sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits et les prestations offertes, notamment en ce qui concerne les couleurs, les endroits, les matériaux, les tenues etc. et ne sont donc pas contractuel.

PRIX

Les prix figurant dans les descriptifs des services et des produits sont des prix TTC en euros (€) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande par le Client.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue/descriptif le jour de la commande sera le seul applicable au Client.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement des commandes, mais ne comprennent pas les éventuels frais de transport/voyage du Client.
Le prix communiqué notamment pour la prestation des workshop/ateliers et des séminaires comprend sous réserve d’une confirmation de la part du Vendeur par écrit et d’un changement possible à tout moment :

• L’intégralité du programme détaillé sur le site internet www.boisbuchet.org. (modifications individuelles sous réserve)
• L’hébergement au Domaine de Boisbuchet pendant la durée du workshop/séminaire
• Les repas indiqués au programme du workshop/séminaire respectif
• Tous les outils et matériaux indiqués au programme du workshop/séminaire (ou dans un devis individualisé) et nécessaires, éventuellement après consultation ou après demande spéciale du Client, sur place et sans frais.
• En outre, nos techniciens qualifiés sont à la disposition du Client et aident, autant que possible, à la réalisation des projets du Client.

COMMANDES, INSCRIPTION ET BON DE COMMANDE

Le Client, qui souhaite acheter une prestation de service, un produit ou autre doit obligatoirement :

• remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ;
• remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des services ou produits choisis ;
• valider sa commande après l’avoir vérifiée ;
• effectuer le paiement dans les conditions prévues ;
• confirmer sa commande et son règlement.

La commande d’un Workshop/atelier comprend pour des raisons fiscales l’adhésion obligatoire sans droit de vote et limitée à une année à la CIRECA.

La confirmation de la commande entraîne pour le Client l’acceptation des présentes Conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
La confirmation par le Client vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le Vendeur communiquera au Client par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

RÉTRACTATION

Pour tout achat à distance (sur le site boisbuchet.org, par téléphone etc.) d’un service ou produit non daté ou valable durant l’année, le Client bénéficie, conformément à l’article L.221-18 du code de la consommation d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de sa commande pour échange ou remboursement sans pénalité.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmettre sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
Pour se rétracter, le Client doit notifier, sa décision de rétractation, avant l’expiration du délai précité, au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté, à l’adresse suivante : CIRECA, Domaine de Boisbuchet, 16500 LESSAC (France)
Sans préjudice de ce qui précède et conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour l’achat à distance des prestations « de services d’hébergement, de transport, de restauration, de loisirs », commandées sous forme d’un forfait ou séparément, pour une date ou à la périodicité déterminée. En conséquence, le Client ne bénéficie pas de délai de rétractation pour les commandes de workshop/ateliers et des séminaires.

MODALITÉS DE PAIEMENT

En général le prix est exigible à la commande.

Les facilités de paiement sont possibles sur proposition du Vendeur. Si tel est le cas, en particulier pour des workshops ateliers destinés aux étudiants, cela est indiqué dans la description spécifique du workshop/atelier ou du séminaire et le Client accepte définitivement et irrévocablement les modalités de paiement applicables et inscrit au formulaire (bon de commande) du workshop/ atelier/séminaire par son choix et avec l’envoi de sa commande.

Les paiements seront acceptés par carte bancaire, PayPal ou dans des cas exceptionnels et après consultation préalable du Vendeur par virement bancaire. Lorsque vous utilisez PayPal, vos informations financières ne sont jamais communiquées au Vendeur.

Le compte du Client sera débité avant la réalisation des services/produits réservés.

A la demande du Client, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

CONDITIONS D’ANNULATION ET DE REPORT

Toute annulation par le Client doit être communiquée par écrit (émail / LRAR) et une copie de l’original de la lettre de confirmation du Vendeur pour la commande annulée doit être jointe à la lettre de résiliation.

50 € seront retenus pour chaque annulation pour cause des frais de gestion.

Les annulations des ateliers/séminaires ainsi que des hébergements et des événements donnent lieu à un remboursement (moins les frais de gestion) ou à un avoir intégral si elles sont reçues au plus tard trente (30) jours avant le jour prévu pour le début de la livraison/l’exécution de la commande.

Passé ce délai, les frais de gestion et 20% du montant de la participation seront retenus, et 100% en cas d’annulation à partir de 14 jours avant le début de la livraison/l’exécution de la commande.

Le remplacement des participants aux workshops / ateliers et séminaires est autorisé gratuitement jusqu’à 14 jours avant le début prévu de la livraison / exécution de la commande avec notification écrite par le Client du nom et des coordonnées du participant remplaçant, à condition que le même option d’hébergement peut être utilisé et le Vendeur accepte.
Si le nombre minimum de participants à un workshop/atelier ou séminaire est jugé insuffisant le Vendeur se réserve le droit d’annuler cette formation au plus tard un (1) mois avant la date prévue. Les Clients seront informés immédiatement et les frais d’inscription préalablement réglés seront alors entièrement remboursés ou, si convenu, un avoir sera émis.

Le Vendeur se réserve le droit de reporter un workshop/atelier ou séminaire, de modifier le lieu de son déroulement, le contenu de son programme ou les animateurs, si des circonstances indépendantes de sa volonté l’y obligent.

Dans tous les cas, le Vendeur recommande au Client de souscrire une assurance annulation de voyage pour la couverture des frais de voyage non remboursables.

RESPONSABILITÉ – INDEMNITÉS

Le Client – ou, selon le cas, le Client en tant qu’employeur du participant – s’oblige à souscrire et maintenir en prévision et pendant la durée de la formation une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels, immatériels, directs et indirects susceptibles d’être causés par ses agissements ou ceux de ses préposés au préjudice du Vendeur. Il s’oblige également à souscrire et maintenir une assurance responsabilité civile désignant également comme assuré le Vendeur pour tous les agissements préjudiciables aux tiers qui auraient été causés par le participant et contenant une clause de renonciation à recours de telle sorte que le Vendeur ne puisse être recherché ou poursuivi en justice.

La responsabilité du Vendeur envers le Client est limitée à l’indemnisation des dommages directs prouvés par le Client et est en tout état de cause limitée au montant payé par le Client au titre de la prestation fournie.

En aucun cas, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée au titre de dommages indirects tels que pertes de données, de fichiers, perte d’exploitation, préjudice commercial, manque à gagner ou atteinte à l’image et à la réputation.

Dans tous les cas, la responsabilité du Vendeur est exclue en cas de force majeure.

RECLAMATIONS ET RESOLUTION DE LITIGES – MÉDIATION

Toute réclamation afférente à la réservation des prestations ou leur exécution doit être adressée au Service de Réclamation/SAV du Vendeur (CIRECA, Service après Vente, Domaine de Boisbuchet, 16500 Lessac/France) par lettre recommandée avec accusé de réception dans les vingt (20) jours à compter de l’exécution des prestations accompagnée de tous justificatifs délivrés au Client dans le cadre de sa commande et/ou prouvant le bien fondée de la réclamation (certificat médical, photographie, procès-verbal) sans quoi la réclamation ne sera pas traitée.

Pour toute commande réalisée en ligne via www.boisbuchet.org, les réclamations pourront également être formulées sur ce site à travers la rubrique « contact » dans les vingt (20) jours à compter de l’exécution des prestations accompagnée de tous justificatifs délivrés au Client dans le cadre de sa commande et/ou prouvant le bien fondée de la réclamation (certificat médical, photographie, procès-verbal) sans quoi la réclamation ne sera pas traitée.

Tout Client n’ayant pas obtenu de réponse satisfaisante à sa réclamation dans les soixante (60) jours après la saisine du Service de Réclamation/SAV du Vendeur, peut recourir gratuitement à une procédure de médiation conventionnelle, dans les conditions des articles L611-1 et suivants du code de la consommation, ou tout autre mode alternatif de règlement des litiges. Le Client est informé de la possibilité de recourir à une procédure de médiation auprès du Médiateur du Tourisme et du Voyage selon les modalités fixées sur le site www.mtv.travel (MTV Médiation Tourisme Voyage – BP 80 30375 823 Paris Cedex 17, e-mail : info@mtv.travel, tél. : (+33)142679668) et ce, dans un délai maximal d’un an à compter de la réclamation écrite formulée auprès du Vendeur.

Tous les litiges résultants de commandes passées conformément aux présentes CGV qui n’ont pas pu être résolus à l’amiable entre le Vendeur et le Client doivent être soumis aux tribunaux compétents conformément aux dispositions du droit français.

Aux fins des présentes CGV, le vendeur choisit son domicile à l’endroit de son siège social, donc le “Domaine de Boisbuchet” à 16500 Lessac (France).

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS – ARCHIVAGE

Les informations à caractère personnel qui sont communiquées par le Client au Vendeur en application et dans l’exécution des commandes et/ou ventes pourront être communiquées aux partenaires contractuels du Vendeur pour les besoins desdites commandes.

Conformément à la réglementation française (notamment à l’article 6 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) qui est applicable à ces fichiers, le Client peut écrire au Vendeur pour s’opposer à une telle communication des informations le concernant. Il peut également à tout moment exercer ses droits d’accès et de rectification dans le fichier du Vendeur.

Le Vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1353 (1358) du Code Civil.Les registres informatisés du Vendeur seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

CONFIDENTIALITÉ ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Client ne peut utiliser les propositions, travaux, études et concepts, méthodes et outils du Vendeur et/ou ses auxiliaires d’exécution (par ex. les tuteurs des ateliers) que pour les fins stipulées à la commande.

Le Vendeur et/ou ses auxiliaires d’exécution détiennent seul les droits intellectuels afférents aux ateliers ou séminaires qu’il dispense ; de sorte que la totalité des supports pédagogiques utilisés dans le cadre de la commande, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, orale…), demeure à leur propriété intellectuelle exclusive.

La propriété intellectuelle d’une œuvre créée lors de l’exécution d’un atelier reste avec le ou les auteurs. Cependant, il est expressément convenu entre le Client et le Vendeur que le Vendeur dispose à l’ œuvre susmentionné un droit d’usage et d’exploitation irrévocable et illimité au sens le plus large, y compris à la fois géographique et temporel. A cette fin, et en tant que besoin, le Client donne son accord pour l’utilisation et l’exploitation d’un œuvre par le Vendeur lors de la commande de sa participation à l’atelier dans le cadre des présentes CGV. Le Vendeur doit indiquer en cas de l’utilisation et de l’exploitation de l’oeuvre de manière appropriée la paternité du Client.

Le Client s’interdit d’utiliser, reproduire, directement ou indirectement, en totalité ou en partie, d’adapter, de modifier, de traduire, de représenter, de commercialiser ou de diffuser à des tiers (- ou aux membres de son personnel non participants aux ateliers ou séminaires) du Vendeur, les supports de cours ou autres ressources pédagogiques mis à sa disposition sans l’autorisation expresse et écrite du Vendeur ou de ses ayants droit.

Des exceptions et solutions individuelles distinctes des réglementations susmentionnées sont possibles après la consultation préalable et l’approbation du Vendeur.

Les Parties s’engagent à garder confidentiels les informations et documents de nature économique, technique ou commerciale concernant l’autre partie, auxquels elles pourraient avoir accès au cours de l’exécution de la commande.

RENONCIATION – CLAUSE DE SAUVEGARDE

Le fait pour le Vendeur de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une quelconque clause des CGV présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.

Si certaines dispositions de ces CGV sont totalement ou partiellement invalides ou nulles, en raison de modifications de la loi, de décisions de la Cour suprême ou pour d’autres raisons, les parties conviennent que les dispositions restantes de ces CGV restent inchangées et valides. En outre il est convenu que les parties s’engagent à remplacer la disposition invalide par une disposition efficace qui se rapproche le plus possible du sens et du but de la disposition invalide et que les parties doivent accepter à la place de la disposition inefficace.

ÉLECTION DOMICILE

L’élection de domicile est faite par le Vendeur à son siège social au Domaine de Boisbuchet, 16500 Lessac (France)

LOI APPLICABLE

Ces CGV et tous les rapports entre le Vendeur et ses Clients sont soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, les litiges seront portés devant les tribunaux territorialement compétent au lieu du siège social du Vendeur.

Éditeur / Propriétaire du site www.boisbuchet.org :

Le « Centre International de Recherche et d’Éducation Culturelle et Agricole » (C.I.R.E.C.A.)

Adresse/ siège social : CIRECA, Domaine de Boisbuchet, 16500 LESSAC (France)
Bureau: +33 (0) 5 45 89 67 00, info@boisbuchet.org
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Statut juridique : Association déclarée (loi de 1901)

Représentant légal : Alexander von Vegesack, Président

Responsable de publication : Alexander von Vegesack

N° SIRET : 41384496000018

Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception et rédaction :
CIRECA
Guillermo Gil
Pablo Sevilla

Développement :
Mila Weisweiler
Marc Baugh

Objectifs – accès au Site www.boisbuchet.org

Le site www.boisbuchet.org (ci-après le “Site”) appartient et est exploité par la CIRECA, association déclarée de loi 1901.

Ce site est destiné à mettre à disposition des informations sur le « DOMAINE DE BOISBUCHET », nom commercial connu du public de la CIRECA, ainsi que ses activités, ses offres de prestations de services et ses produits. La CIRECA met pour cette raison des Conditions Générales de Vente (CGV) en ligne sur le Site qui ont pour but de compléter les présentes mentions légales.

En choisissant d’accéder au Site, l’internaute et donc l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, ces mentions légales et termes d’utilisation.

L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. La CIRECA ne saurait être tenu en aucun cas responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du Site.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système est strictement interdit et constitue un délit pénal.

Propriété intellectuelle – Contenu du Site

L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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Données personnelles

Le Site boisbuchet.org est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relatif à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique et aux libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès aux données et d’information, un droit à la rectification des données, à leur effacement et à la limitation de leur utilisation, un droit à la portabilité des données et un droit de recours des données nominatives lui concernant en adressant un mail à l’adresse suivante : info@boisbuchet.org ou CIRECA, Domaine de Boisbuchet, 16500 Lessac (France).

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la CIRECA et ses auxiliaires d’exécution. Elles ne seront utilisées que dans le but de répondre à l’utilisateur le plus efficacement possible et pour les besoins du fonctionnement du Site et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers.

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